Marque expirée - Marque en non vigueur

SECUPRINT
PSM SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1447023
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2018

Présentation de la marque SECUPRINT

Déposée le 27 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECUPRINT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSM domicilié(e) 1227 Rue Pasteur,60700 PONT SAINTE MAXENCE (dossier no 2370193) - 60700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 886 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2370193) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SECUPRINT est expirée depuis le 27 janvier 2018.

PSM a également déposé les autres marques suivantes : PUBLI SMALL MOBILE , ISATIS , FLASER , ROYAUMONT


PSM SA Société Anonyme - 1227 Rue Pasteur,60700 PONT SAINTE MAXENCE (dossier no 2370193) - 60700 - France - SIREN 383886553


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2370193) - 95000 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Renouvellement sans limitation n°2105306 - Publication au BOPI 1998-09

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370193 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 16 septembre 2008 - Changement de dénomination n°480824 - Publication au BOPI 2008-09-16

Inscription le 16 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480823 - Publication au BOPI 2008-09-16

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174791 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 10 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187389 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187714 - Publication au BOPI 1995-07-20

Inscription le 9 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173257 - Publication au BOPI 1994-06-09

Papier, carton, articles en papier, ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures; photographiques.